Missions et Prérogatives

Un des organes les plus importants de l'ENSSEA étant le Conseil Scientifique

 Les membres du conseil

 (selon décret 05-500 du 29/12/2005) :

• ­ Le directeur, président,
• ­ Les directeurs-adjoints,
• ­ Les chefs de départements,
• ­ Les présidents des comités scientifiques de départements,
• ­ Le ou les directeurs d’unités et / ou de laboratoires de recherche, le cas échéant,
• ­ Le directeur de la bibliothèque,
• ­ Un représentant élu des enseignants de rang de professeur ou à défaut de maitre de conférences par département,
• ­ Un représentant élu du corps des maîtres assistants,
• ­ Un représentant élu des enseignants associes, s’il y a lieu,
• ­ Deux enseignants permanents relevant d’autres établissements d’enseignement supérieur.

Fonctionnement :

Le conseil se réunit deux fois par an en session ordinaire, sur convocation de son président. Il peut se réunir en session extraordinaire à la demande soit du ministre chargé de l’enseignement supérieur, soit de son président, soit des deux tiers (2/3) de ses membres (article 22). Les modalités de fonctionnement du conseil scientifique sont fixées par arrêté du ministre chargé de l’enseignement supérieur (article 23).

Missions du conseil scientifique

(voir article 20 du décret exécutif fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’école hors université - n° 05-500, 29/12/2005).

Les membres actuels