Textes Réglementaires

Textes Réglementaires

Gestion du LMD

Arrête n° 711: Règles d’organisation et de gestion pédagogiques des études LMD
Arrête n° 712: Modalités d’évaluation, de progression et d'orientation
Arrête n° 713: Composition et fonctionnement de la commission du tutorat
Arrête n° 714: Modalités de classement des étudiants
Arrêté n° 715: Conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants Ingénieurs.
Arrête n° 371: Création, composition et fonctionnement des conseils de discipline.
Arrête n° 362: Modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master.

Elaboration des Documents Pédagogiques

Arrête n° 451: Définition de l’attestation provisoire du succès
Arrête n° 452: Définition des relevés de notes
Arrête n° 453: Définition document descriptif annexé au diplôme LMD
Circulaire n°06: Inscription aux études du master

Régime des études LMD

Décret exécutif n° 08-265: Régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat
Arrêté n°363: Conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master.

Doctorat

Arrête n° 191: Organisation de la formation du Doctorat LMD
Arrête n° 345: Modifiant et complétant l’arrêté n° 191
Décret n° 10-231: Statut du doctorant

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