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      1. Bibliotheque de l'ENSSEA
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Textes Réglementaires

  • Gestion du LMD
  • Arrête n° 711: Règles d’organisation et de gestion pédagogiques des études LMD
  • Arrête n° 712: Modalités d’évaluation, de progression et d'orientation
  • Arrête n° 713: Composition et fonctionnement de la commission du tutorat
  • Arrête n° 714: Modalités de classement des étudiants
  • Arrêté n° 715: Conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants Ingénieurs.
  • Arrête n° 371: Création, composition et fonctionnement des conseils de discipline.
  • Arrête n° 362: Modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master.
  • Elaboration des Documents Pédagogiques
  • Arrête n° 451: Définition de l’attestation provisoire du succès
  • Arrête n° 452: Définition des relevés de notes
  • Arrête n° 453: Définition document descriptif annexé au diplôme LMD
  • Circulaire n°06: Inscription aux études du master
  • Régime des études LMD
  • Décret exécutif n° 08-265: Régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat
  • Arrêté n°363: Conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master.
  • Doctorat
  • Arrête n° 191: Organisation de la formation du Doctorat LMD
  • Arrête n° 345: Modifiant et complétant l’arrêté n° 191
  • Décret n° 10-231: Statut du doctorant

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Organisation et Encadrement

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